Le collectif

De Economie Solidaire Brest.

(Article 6 : composition – les membres)
(Article 8 : radiations)
Ligne 51 : Ligne 51 :
 
* démission,
 
* démission,
 
* décès,
 
* décès,
* absence consécutive à 4 réunions de conseil d'administration
+
* absence consécutive à 4 réunions de conseil d'administration sans avoir prévenu ni fourni d'excuse motivée
 
* radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour un non-paiement de la cotisation après rappel à l’intéressé, ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à se présenter devant le Conseil d’Administration pour fournir des explications.
 
* radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour un non-paiement de la cotisation après rappel à l’intéressé, ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à se présenter devant le Conseil d’Administration pour fournir des explications.
  

Version du 9 avril 2015 à 16:19