Le collectif

De Economie Solidaire Brest.

(Article 2 : Buts)
(Article 8 : radiations)
Ligne 317 : Ligne 317 :
 
* démission,
 
* démission,
 
* décès,
 
* décès,
* absence consécutive à 4 réunions de conseil d'administration sans avoir prévenu ni fourni d'excuse motivée
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* absences consécutives à 4 réunions de conseil d'administration sans avoir prévenu ni fourni d'excuse motivée
 
* radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour un non-paiement de la cotisation après rappel à l’intéressé, ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à se présenter devant le Conseil d’Administration pour fournir des explications.
 
* radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour un non-paiement de la cotisation après rappel à l’intéressé, ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à se présenter devant le Conseil d’Administration pour fournir des explications.
  

Version du 29 avril 2015 à 11:14