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De Economie Solidaire Brest.
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Action 3 : Quelle équation pour un accès au foncier avec l'habitat participatif ?
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<big>'''''EN COURS DE REDACTION'''''</big> ===Versions téléchargeables=== Pour télécharger la version complète : Pour télécharger la version 2 pages : === Version complète de l'atelier=== '''Vendredi11 avril 2014, Lorient Salle "auditorium" dans les locaux de la Maison de la recherche, Faculté des Lettres, Sciences humaines et sociales de Lorient, bâtiment "Le Paquebot"''' * Atelier de travail, 14h-17h: "'''Quelle équation pour un accès au foncier avec l’habitat participatif ?''' » * Conférence et débat public, 18h-20h « '''Marché et réglementation du foncier''' » mené par l'Association de Développement de l’Économie Sociale et Solidaire du Pays de Brest (Adess) et le Laboratoire d'Études et de Recherches en Sociologie (Labers EA3149) de l'Université Bretagne Occidentale, Brest Financé par La Région Bretagne '''Intervenants''' '''Participants''' '''Organisateurs''' *Noa SOUDÉE (Association de Développement de l'Économie Sociale et Solidaire Pays de Brest) *Émilie CARIOU (Association de Développement de l'Économie Sociale et Solidaire Pays de Brest) *Nicole ROUX (maître de conférences en sociologie, Université Bretagne Occidentale, Brest) *Pierre SERVAIN (ingénieur d'étude, Université Bretagne Occidentale, Brest) ====Présentation de l’atelier==== La question de la recherche du foncier se pose de façon immédiate pour les projets d’habitat participatif. Très vite ils se heurtent à un marché plus ou moins accessible en fonction des moyens dont ils disposent. Dès leurs premières démarches, certains interpellent les pouvoirs publics locaux, espérant obtenir une intervention spécifique de leur part. Comment les projets d’habitat participatif parviennent-ils à s’insérer dans les marchés du foncier et du logement, dont il convient de comprendre les principaux mécanismes et en particulier ceux qui conduisent à la spéculation ? Quels rôles peuvent jouer les pouvoirs publics avec les outils de régulation dont ils disposent pour répondre à la demande sociale des groupes d’habitants ? Quelles évolutions se dessinent à présent avec l’application de la loi ALUR ? Par ailleurs, l’habitat participatif pourrait être une réponse sur le long terme aux problèmes d’accès au logement, en mettant en place des mécanismes anti-spéculatifs. Qu’en est-il réellement ? Habitants, politiques, urbanistes, économistes, sociologues confronteront leurs pratiques et leurs analyses sur ces questions de l’accès au foncier pour un habitat différent. ====Bibliographie==== * '''ATTARD Jean-Philippe''', “Un logement foncièrement solidaire : le modèle des Community Land Trusts”, Mouvements, n°74, 2013, pp 143-153. [http://www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=MOUV_074_0143 Cliquez ici] * '''GREBOVAL Pascal''', Vivre en habitat participatif, Alternatives, Paris, 2013. * '''RELIER''', Accès collectif et solidaire au foncier : guide méthodologique, juridique et financier. Mise à jour mars 2007, Terre de liens, Crest, 2007, 203p. * '''RENARD Vincent''', « Offrir du foncier ». Annales des Mines - Responsabilité et environnement, n°52, 1er décembre 2008, pp 44-49. ====Bibliographie complémentaire==== *'''BERNARD Nicolas, DE PAUW Geert, GÉRONNEZ Loïc''', “Coopératives de logements et Community Land Trusts”, Courrier hebdomadaire du CRISP, n°2073, 2010, pp 5-52, [http://www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=CRIS_2073_0005 Cliquez ici] * COMBY Joseph, RENARD Vincent, Les politiques foncières, PUF, « Que sais-je », 1996 * Informations sociales 2009/5, n°155, Le coût du logement, [http://www.cairn.info/revue-informations-sociales-2009-5.htm Cliquez ici] Dont : * '''KESTERMAN, Nadia'''. “Quelques mots clés”, pp 6-11 *'''RENARD, Vincent'''. “Coût du logement : la question du foncier”, pp 48-57 * '''JOUVE Anne-Marie, VIANEY Gisèle''', « Le foncier, une ressource territoriale difficile à construire en périurbain », Économie rurale, n° 330-331, nᵒ 4, 1 décembre 2012, pp 27-41. * '''LEVASSEUR Sandrine''', « Éléments de réflexion sur le foncier et sa contribution au prix de l’immobilier », Revue de l’OFCE, n°128, 6 juin 2013, pp 365-394. * '''PILLET François, VANDIERENDONCK René, COLLIN Yves, DALLIER Philippe''', Rapport d’information sur les outils fonciers à disposition des élus, Sénat, 1 octobre 2013.[http://www.senat.fr/rap/r13-001/r13-0011.pdf Cliquez ici] * '''QUATREBARBES Pia de''', « Village vertical, des coopératives d’habitats anti-spéculation à loyer quasi dégressif. », L’Humanité, 23 mai 2013. * '''QUERRIEN Max''', « La propriété du sol, une aberration », Le Monde Diplomatique, décembre 2010. * '''RENARD Vincent''', « Comment parvenir au « choc de simplification » dans un contexte d’hypertrophie législative et réglementaire ? », Revue Trimestrielle de Droit Immobilier, 1er septembre 2013, pp 4-6
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